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Marques déposées par la société Ass. Riverains de France
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ARF ASSCOIATION DES RIVERAINS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARF ASSCOIATION DES RIVERAINS DE FRANCE
Ass. Riverains de France, Loi 1901

Numéro de dépôt :
4148548
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2025
ARF ASSCOIATION DES RIVERAINS DE FRANCE de Ass. Riverains de France

Présentation de la marque ARF ASSCOIATION DES RIVERAINS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par la société Ass. Riverains de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARF ASSCOIATION DES RIVERAINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la société Ass. Riverains de France domicilié(e) 66 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 303 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ass. Riverains de France, M. Jean-Pierre POUPINOT domicilié(e) 66 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque ARF ASSCOIATION DES RIVERAINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARF ASSCOIATION DES RIVERAINS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.


Ass. Riverains de France, Loi 1901 - 66 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 449303841


Ass. Riverains de France, M. Jean-Pierre POUPINOT - 66 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.