Marque enregistrée - Marque en non vigueur

manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT
Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3803433
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT de Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant

Présentation de la marque manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT

Déposée le 4 février 2011 par l'association loi 1901 Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant domicilié(e) 34 rue Nationale, BP 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 162 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant domicilié(e) 34 rue Nationale, BP 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France.

La marque manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT est expirée depuis le 4 février 2021.

Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant a également déposé les autres marques suivantes : DisMoiGoût


Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant, Association loi 1901 - 34 rue Nationale, BP 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France - SIREN 491162624


Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant - 34 rue Nationale, BP 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563734 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Produits vétérinaires ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.