Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3803433
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
Présentation de la marque manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT
Déposée le 4 février 2011 par l'association loi 1901 Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant domicilié(e) 34 rue Nationale, BP 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 162 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant domicilié(e) 34 rue Nationale, BP 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France.
La marque manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT est expirée depuis le 4 février 2021.
Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant a également déposé les autres marques suivantes : DisMoiGoût
Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant, Association loi 1901 - 34 rue Nationale, BP 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France - SIREN 491162624
Ass pour le pilotage des projets recherche-entreprise du Pôle Enfant - 34 rue Nationale, BP 22116 - 49321 - CHOLET CEDEX - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563734 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Produits vétérinaires ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "manoe MAITRISE ALLERGENE NUTRITION ENFANT"
