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Marques déposées par l'association loi 1901 ASS MARSEILLAISE ASSO M
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ASSOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOM
ASS MARSEILLAISE ASSO M, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4074564
Date de dépôt :
09/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2024
ASSOM de ASS MARSEILLAISE ASSO M

Présentation de la marque ASSOM

Déposée par voie électronique le 9 mars 2014 par l'association loi 1901 ASS MARSEILLAISE ASSO M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ASS MARSEILLAISE ASSO M domicilié(e) 4 avenue Marius Olive - 13009 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 313 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASS MARSEILLAISE ASSO M, M. Aristide Lebreton domicilié(e) 4 avenue Marius Olive - 13009 - Marseille - France.

La marque ASSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOM est expirée depuis le 9 mars 2024.


ASS MARSEILLAISE ASSO M, association loi 1901 - 4 avenue Marius Olive - 13009 - Marseille - France - SIREN 501313720


ASS MARSEILLAISE ASSO M, M. Aristide Lebreton - 4 avenue Marius Olive - 13009 - Marseille - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.