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Marques déposées par l'association loi 1901 Ass des Centres éducatifs Charles-Péguy
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DUOLOGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUOLOGUE
Ass des Centres éducatifs Charles-Péguy, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4017787
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2023
DUOLOGUE de Ass des Centres éducatifs Charles-Péguy

Présentation de la marque DUOLOGUE

Déposée le 5 juillet 2013 par l'association loi 1901 Ass des Centres éducatifs Charles-Péguy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DUOLOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Ass des Centres éducatifs Charles-Péguy domicilié(e) 3 Square Eugène Viollet le Duc - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 492 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ass des Centres éducatifs Charles-Péguy domicilié(e) 3 Square Eugène Viollet le Duc - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France.

La marque DUOLOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOLOGUE est expirée depuis le 5 juillet 2023.


Ass des Centres éducatifs Charles-Péguy, Association Loi 1901 - 3 Square Eugène Viollet le Duc - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France - SIREN 784492308


Ass des Centres éducatifs Charles-Péguy - 3 Square Eugène Viollet le Duc - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.