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Marques déposées par ASS CENTRES SOCIO CULTURELS
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Wit'taCité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Wit'taCité
ASS CENTRES SOCIO CULTURELS

Numéro de dépôt :
4690196
Date de dépôt :
09/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2030
Wit\'taCité de ASS CENTRES SOCIO CULTURELS

Présentation de la marque Wit'taCité

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2020 par ASS CENTRES SOCIO CULTURELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Wit'taCité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est ASS CENTRES SOCIO CULTURELS domicilié(e) 32 rue du Cher - 68310 - WITTELSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE domicilié(e) 34 Avenue du Général Leclerc - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque Wit'taCité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Wit'taCité arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.


ASS CENTRES SOCIO CULTURELS - 32 rue du Cher - 68310 - WITTELSHEIM - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE - 34 Avenue du Général Leclerc - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Organisation de séjours de vacances ;

Services de loisirs dans des centres de vacances ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation de conférences ; éducation, loisirs et sport pour les enfants et les adultes ; organisation de tournois sportifs ; activités culturelles ; services d’aide à la réalisation des devoirs (éducation) ; organisation de soirées à thème ; mise à disposition d’installations sportives ; mise à disposition d'installations de jeux pour enfants ; organisation de cours pour adultes ; ateliers à des fins éducatives ; organisation d'activité de loisirs ;

Services de centres de garde périscolaire et de garderies d'enfants ; services de crèches d’enfants ; garderie.