Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DOCTORALE INTERDISCIPLINAIRE EUROPEENNE FRONTIERES DU VIVANT PROGRAMME LILIANE BETTENCOURT
ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée

Numéro de dépôt :
3766818
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
ECOLE DOCTORALE INTERDISCIPLINAIRE EUROPEENNE FRONTIERES DU VIVANT PROGRAMME LILIANE BETTENCOURT de ASS BETTENCOURT SCHUELLER

Présentation de la marque ECOLE DOCTORALE INTERDISCIPLINAIRE EUROPEENNE FRONTIERES DU VIVANT PROGRAMME LILIANE BETTENCOURT

Déposée le 16 septembre 2010 par l'association loi 1901 ASS BETTENCOURT SCHUELLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DOCTORALE INTERDISCIPLINAIRE EUROPEENNE FRONTIERES DU VIVANT PROGRAMME LILIANE BETTENCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ASS BETTENCOURT SCHUELLER domicilié(e) 16, place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 979 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI domicilié(e) 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque ECOLE DOCTORALE INTERDISCIPLINAIRE EUROPEENNE FRONTIERES DU VIVANT PROGRAMME LILIANE BETTENCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DOCTORALE INTERDISCIPLINAIRE EUROPEENNE FRONTIERES DU VIVANT PROGRAMME LILIANE BETTENCOURT est expirée depuis le 16 septembre 2020.

ASS BETTENCOURT SCHUELLER a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS PRO LILIANE BETTENCOURT , CURSUS LILIANE BETTENCOURT , COLLEGE LILIANE BETTENCOURT , PROGRAMME DOCTORAL LILIANE BETTENCOURT INTERDISCIPLINAIRE FRONTIERES DU VIVANT , CENTRE LILIANE BETTENCOURT POUR LES SCIENCES DU VIVANT , CAMPUS LILIANE BETTENCOURT


ASS BETTENCOURT SCHUELLER, association déclarée - 16, place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 431979327


PARTENAIRES PI - 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537927 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537926 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Parrainage (publicité), à savoir assistance en matière de communication services de relations publiques pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale, à la vie culturelle et à l'action sociale et humanitaire. Aide dans le domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire, à savoir services de communication institutionnelle.

Mécénat financier ; parrainage financier, à savoir investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution de subventions, de financements et de libéralités ou participation au financement pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale, à la vie culturelle, à l'action sociale et humanitaire. Services de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance, allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale, à la vie culturelle et à l'action sociale et humanitaire. Aide financière ou encouragement à la création et à l'acquisition d'œuvres d'art pour les musées, pour les expositions ou les présentations destinées au public (services financiers). Soutien financier à la recherche scientifique, médicale, biomédicale et fondamentale dans le monde. Aide dans le domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire, à savoir services financiers. Aide financière à l'organisation de séminaires, de colloques, d'expositions, de manifestations et de conférences dans le domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire (services financiers).

Organisation et remise de prix, de récompenses, d'événements, organisation de campagnes d'information dans le domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions ou manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire. Activités culturelles. Aide à la production d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles dans le domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire. Expositions ou présentations destinées au public. Edition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de lettres d'information et de publications dans le domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire. Aide bénévole par l'assistance éducative dans le domaine de la recherche et de la formation scientifique, médicale et biomédicale, de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire, à savoir éducation et formation ; fourniture d'informations et de conseils relatifs à l'éducation. Sensibilisation en matière de prévention et de dépistage des grandes maladies contemporaines, à savoir formation, organisation de colloques et de conférences, éducation.

Fourniture de conseils, de travaux de recherche et d'aide scientifiques à des services de recherche médicale, biomédicale et scientifique via l'encouragement de collaborations médicales, biomédicales et scientifiques pour fondations, instituts de recherche, hôpitaux, organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la recherche et à la formation médicale, biomédicale et scientifique, à la lutte contre les grandes maladies contemporaines et à la vie culturelle et à l'action sociale et humanitaire. Recherches médicale, biomédicale et scientifique ; services de recherche, de développement dans les domaines industriel, scientifique, médical, pharmaceutique, biologique ; fourniture d'informations à des tiers dans les domaines industriel, scientifique, médical, biomédical, pharmaceutique, biologique.

Action sociale, et humanitaire, à savoir services personnels, sociaux et humanitaires rendus à ou par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'accueil, d'orientation et d'accompagnement des personnes en détresse, malades, démunies ou dans une situation précaire, luttant en faveur des libertés et des droits de l'homme dans leur démarches administratives et sociales, de recherches de partenaires, d'associations et d'organismes répondant à leurs besoins ; informations en matière de prévention et de dépistage des grandes maladies contemporaines. Services de lobbying pour les affaires non commerciales dans le domaine de la vie culturelle et de l'action sociale et humanitaire. Services de lobbying pour les affaires non commerciales dans le domaine de la recherche et de la formation médicale, biomédicale et scientifique.