C LA CÉDILLE
Présentation de la marque C LA CÉDILLE
Déposée le 20 août 2013 par ASRIEV Mikhail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C LA CÉDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C LA CÉDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LA CÉDILLE est expirée depuis le 20 août 2023.
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17