Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C LA CÉDILLE
ASRIEV Mikhail

Numéro de dépôt :
4027494
Date de dépôt :
20/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2023
C LA CÉDILLE de ASRIEV Mikhail

Présentation de la marque C LA CÉDILLE

Déposée le 20 août 2013 par ASRIEV Mikhail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C LA CÉDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est ASRIEV Mikhail domicilié(e) 3 rue André Colledeboeuf - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ASRIEV Mikhail domicilié(e) 3 rue André Colledeboeuf - 75016 - PARIS - France.

La marque C LA CÉDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LA CÉDILLE est expirée depuis le 20 août 2023.


ASRIEV Mikhail - 3 rue André Colledeboeuf - 75016 - PARIS - France


M. ASRIEV Mikhail - 3 rue André Colledeboeuf - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Vêtements, chaussures, chapellerie.