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Marques déposées par ASPORD Roland
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASPORD Roland

Numéro de dépôt :
94519602
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1994 par ASPORD Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est ASPORD Roland, domicilié(e) rue du docteur Richard, 30160 BESSEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roland ASPORD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519602.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 2004.

ASPORD Roland a également déposé les autres marques suivantes : D.K INDUSTRIE , U.P.S. UNINTERRUPTIBLE POWER SYSTEMES , GROUPE A-I INDUSTRIE L'ENERGIE DOMESTIQUEE , D.K.R INDUSTRIE


ASPORD Roland - rue du docteur Richard, 30160 BESSEGES - France


M. Roland ASPORD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

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