Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE A-I INDUSTRIE L'ENERGIE DOMESTIQUEE
ASPORD Roland

Numéro de dépôt :
93466026
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque GROUPE A-I INDUSTRIE L'ENERGIE DOMESTIQUEE

Déposée le 22 avril 1993 par ASPORD Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE A-I INDUSTRIE L'ENERGIE DOMESTIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est ASPORD Roland, domicilié(e) Rue du Docteur Richard, 30160 BESSEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPORD Roland - France.

La marque GROUPE A-I INDUSTRIE L'ENERGIE DOMESTIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE A-I INDUSTRIE L'ENERGIE DOMESTIQUEE est expirée depuis le 22 avril 2003.

ASPORD Roland a également déposé les autres marques suivantes : D.K INDUSTRIE , U.P.S. UNINTERRUPTIBLE POWER SYSTEMES , (Marque figurative) , D.K.R INDUSTRIE


ASPORD Roland - Rue du Docteur Richard, 30160 BESSEGES - France


ASPORD Roland - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Appareils électroniques, électrotechniques, électrochimiques