LES PAVEURS BRETONS
Présentation de la marque LES PAVEURS BRETONS
Déposée le 6 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ASPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LES PAVEURS BRETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PAVEURS BRETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAVEURS BRETONS est expirée depuis le 6 septembre 2022.
ASPO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499347 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16
Inscription le 22 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582280 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22