Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PAVEURS BRETONS
ASPO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3182188
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
06/09/2022
LES PAVEURS BRETONS de ASPO

Présentation de la marque LES PAVEURS BRETONS

Déposée le 6 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ASPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LES PAVEURS BRETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASPO domicilié(e) Zone Artisanale Olivet - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 604 533 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LES PAVEURS BRETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAVEURS BRETONS est expirée depuis le 6 septembre 2022.

ASPO a également déposé les autres marques suivantes : ASPOFLEX


ASPO, Société Anonyme - Zone Artisanale Olivet - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France - SIREN 328604533


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499347 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Inscription le 22 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582280 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Construction et réparation de bâtiments, travaux publics, services de génie civil, pose de bordures de trottoirs, de dalles, de pavés et de mobilier urbain.