Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPL domicilié(e) 242 RUE DEL'YSER - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 189 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPL, M. CHARLES LECOCQ domicilié(e) 242 RUE DE L'YSER - 59200 - TOURCOING - France.
La marque VSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASPL, SARL - 242 RUE DEL'YSER - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 510189376
ASPL, M. CHARLES LECOCQ - 242 RUE DE L'YSER - 59200 - TOURCOING - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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