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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ASPL
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piecesanspermis.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

piecesanspermis.fr
ASPL, eurl

Numéro de dépôt :
3781126
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2020
piecesanspermis.fr de ASPL

Présentation de la marque piecesanspermis.fr

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ASPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « piecesanspermis.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ASPL domicilié(e) 358 rue de tourcoing - 59420 - mouvaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPL domicilié(e) 358 rue de tourcoing - 59420 - mouvaux - France.

La marque piecesanspermis.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque piecesanspermis.fr est expirée depuis le 10 novembre 2020.

ASPL a également déposé les autres marques suivantes : VSP shop , Pro VSP , VSP , VSP , PIECE VSP , STARK COOLING , euro pieces


ASPL, eurl - 358 rue de tourcoing - 59420 - mouvaux - France


ASPL - 358 rue de tourcoing - 59420 - mouvaux - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.