Déposée le 21 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « euro pieces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPL domicilié(e) 35/37 rue de roubaix - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 189 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPL, M. lecocq charles domicilié(e) 35/37 rue de roubaix - 59200 - TOURCOING - France.
La marque euro pieces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASPL, SARL - 35/37 rue de roubaix - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 510189376
ASPL, M. lecocq charles - 35/37 rue de roubaix - 59200 - TOURCOING - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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