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Marques déposées par ASPIRTEC DEVELOPPEMENT
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ASPIRTEC l'excavation par aspiration
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASPIRTEC l'excavation par aspiration
ASPIRTEC DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4601917
Date de dépôt :
25/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2029
ASPIRTEC l\'excavation par aspiration de ASPIRTEC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ASPIRTEC l'excavation par aspiration

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2019 par ASPIRTEC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASPIRTEC l'excavation par aspiration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASPIRTEC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 rue Saint Vincent - 57140 - WOIPPY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PATRIAT & ASSOCIES, Monsieur Silvère PATRIAT domicilié(e) 37 rue Elsa Triolet - 21000 - DIJON - France.

La marque ASPIRTEC l'excavation par aspiration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPIRTEC l'excavation par aspiration arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.


ASPIRTEC DEVELOPPEMENT - 1 rue Saint Vincent - 57140 - WOIPPY - France


SELARL PATRIAT & ASSOCIES, Monsieur Silvère PATRIAT - 37 rue Elsa Triolet - 21000 - DIJON - France


Republication pour erratum - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Construction, démolition de constructions, location de balayeuses automotrices, location d'excavateurs, location de machines de chantier, location de machines à nettoyer, nettoyage de route.