Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.S. Auto Decolmatage System.
S.A.R.L. Aspiral

Numéro de dépôt :
3009640
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque A.D.S. Auto Decolmatage System.

Déposée le 15 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aspiral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.D.S. Auto Decolmatage System. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aspiral domicilié(e) 20 rue de la Crèche, 35000 Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 855 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Simonney - France.

La marque A.D.S. Auto Decolmatage System. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.S. Auto Decolmatage System. est expirée depuis le 15 février 2010.


S.A.R.L. Aspiral - 20 rue de la Crèche, 35000 Rennes - France - SIREN 414855000


Benoit Simonney - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Installations centralisées pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage. Filtres d'aspiration centralisée (parties d'installations).