Déposée le 7 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASPILABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOUSTISPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASPILABO domicilié(e) 10, rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 835 731 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASPILABO domicilié(e) 10, rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND cedex 2 - France.
La marque MOUSTISPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASPILABO, SAS - 10, rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 328835731
ASPILABO - 10, rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND cedex 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Inscription le 15 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°407728 - Publication au BOPI 2005-02-15
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2012 n°2498869 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-10
Inscription le 16 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650158 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical et vétérinaire, produits diététiques à à usage médical, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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