Marque expirée - Marque en non vigueur

BancoPrice
ASPIC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3704176
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2020
BancoPrice de ASPIC

Présentation de la marque BancoPrice

Déposée le 13 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BancoPrice »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPIC domicilié(e) 1, rue du Paquier Potangey - 21110 - AISEREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 852 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10, rue Paul Thénard France - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BancoPrice est expirée depuis le 13 janvier 2020.

ASPIC a également déposé les autres marques suivantes : ASPIC


ASPIC, Société à responsabilité limitée - 1, rue du Paquier Potangey - 21110 - AISEREY - France - SIREN 494852098


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10, rue Paul Thénard France - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535144 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; courrier publicitaire ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; vente aux enchères ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; transmission de messages par voie électronique.