Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX BLEUE
ASPHODELE

Numéro de dépôt :
1412544
Date de dépôt :
18/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2006
CROIX BLEUE de ASPHODELE

Présentation de la marque CROIX BLEUE

Déposée le 18 août 1986 par ASPHODELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASPHODELE, domicilié(e) 47350 Escassefort (dossier no 2073129) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2073129) - France.

La marque CROIX BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX BLEUE est expirée depuis le 18 août 2006.

ASPHODELE a également déposé les autres marques suivantes : Molion Clos Molion Domaine Molion , Asphodèle Cosmétiques , CROIX BLEUE , BLUE CROSS , Asphodèle , Commerce solidaire


ASPHODELE - 47350 Escassefort (dossier no 2073129) - France


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2073129) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1996 n°2073129 - Publication au BOPI 1996-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204180 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription - Transmission de propriété n°37226 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37227 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.