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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASPHALTE CONSEIL
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ASPHALTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPHALTE
ASPHALTE CONSEIL S.A.

Numéro de dépôt :
96649786
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque ASPHALTE

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ASPHALTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ASPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASPHALTE CONSEIL domicilié(e) 1, rue Léon Brûlon B.P. 447, 37554 ST AVERTIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPHALTE CONSEIL Mr Daniel MOUTAUD - France.

La marque ASPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPHALTE est expirée depuis le 30 octobre 2006.

ASPHALTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ASPHALTE CONSEIL , LE STUDIO D'ASPHALTE


ASPHALTE CONSEIL S.A. - 1, rue Léon Brûlon B.P. 447, 37554 ST AVERTIN CEDEX - France


ASPHALTE CONSEIL Mr Daniel MOUTAUD - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307199 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Conseil en communication.