Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPEPS
ASPEPS (Association loi 1901) " Association pour le perfectionnement des professions de Santé "

Numéro de dépôt :
99827774
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque ASPEPS

Déposée le 3 décembre 1999 par l'association loi 1901 ASPEPS" Association pour le perfectionnement des professions de Santé " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASPEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ASPEPS" Association pour le perfectionnement des professions de Santé " domicilié(e) 310 Avenue Eugène Avinée, 59120 LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPEPS - France.

La marque ASPEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPEPS est expirée depuis le 3 décembre 2009.


ASPEPS (Association loi 1901) " Association pour le perfectionnement des professions de Santé " - 310 Avenue Eugène Avinée, 59120 LOOS - France


ASPEPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Télécommunications. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation). Maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.