Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par ASPEN2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est ASPEN2 domicilié(e) 20 rue de Terre-Neuve de l'Ecuyère - 49300 - Cholet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NMCG AVOCATS ASSOCIES OUEST, Monsieur Cyril Tournade domicilié(e) 7 chemin du pressoir chenaie - 44100 - Nantes - France.
La marque EXEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEPLAN arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.
ASPEN2 - 20 rue de Terre-Neuve de l'Ecuyère - 49300 - Cholet - France
NMCG AVOCATS ASSOCIES OUEST, Monsieur Cyril Tournade - 7 chemin du pressoir chenaie - 44100 - Nantes - France
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Estimations immobilières; gérance et location de biens immobiliers; gestion de syndic de copropriété; estimations financières (immobilier); ventes de biens immobiliers ;
Informations en matière de construction; conseils en construction; supervision (direction) de travaux de construction de génie civil et de bâtiment tous corps d'état; maîtrise d'oeuvre de génie civil et de bâtiment tous corps d'état; ingénierie de construction de génie civil et de bâtiment tous corps d'état; construction de génie civil et de bâtiment tous corps d'état; constructions immobilières; ordonnancement pilotage et coordination de travaux; planification en matière de construction, d'aménagement du territoire, d'urbanisme et de génie civil; démolition, déconstruction, rénovation, réhabilitation, restructuration de bâtiment tous corps d'état ; désamiantage ;
Urbanisme et aménagement du paysage; génie civil; architecture; architecture intérieure; décoration intérieure; maîtrise d'oeuvre bâtiment et génie civil; ingénierie bâtiment et génie civil; management de projet de bâtiment et de génie civil; direction des travaux de bâtiment et génie civil; économie de la construction tous corps d'état; études de structure générale; études de structure gros oeuvre et charpente ; génie électrique; génie énergétique et climatique; audits en matière d'énergie; ingénierie environnementale et développement durable; études environnementales de pollution acoustique; désamiantage; assistance à la maîtrise d'ouvrage; expertises ; diagnostic technique de biens immobiliers; organisation et harmonisation dans le temps et dans l'espace les tâches élémentaires d'études et de travaux ainsi que des actions des différents intervenants du chantier (coordination de travaux); services de conception d'art graphique et d'infographie; conception de maquette numérique BIM (building information modeling); programmation architecturale (élaboration du cahier des charges technique et architectural de projet immobilier ou d'urbanisme); assistance technique à la maîtrise d'ouvrage ;
Évaluation et prévention (veille au respect des principes généraux de prévention sur les chantiers ) de risques en matière de sécurité et de santé lors de la coactivité entre entrepreneurs ou travailleurs indépendants.
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