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Marques déposées par la société ASPEN ENTERPRISES PTY. LTD
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FROZEN MOMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROZEN MOMENTS
Société dite: ASPEN ENTERPRISES PTY. LTD., Société régie par la législation Australienne

Numéro de dépôt :
1623274
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1998

Présentation de la marque FROZEN MOMENTS

Déposée le 16 février 1988 par la société ASPEN ENTERPRISES PTY. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROZEN MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASPEN ENTERPRISES PTY. LTD domicilié(e) 316D Baltic Avenue, Aspen Airport Business Center, ASPEN, Colorado 81612 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque FROZEN MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROZEN MOMENTS est expirée depuis le 16 février 1998.


Société dite: ASPEN ENTERPRISES PTY. LTD., Société régie par la législation Australienne - 316D Baltic Avenue, Aspen Airport Business Center, ASPEN, Colorado 81612 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Sculptures de style pop-art en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.