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Marques déposées par ASPEM
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aspem
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aspem
ASPEM, ASSOCIATION LOI
CHANTAL BOCHER

Numéro de dépôt :
3863862
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
aspem de ASPEM

Présentation de la marque aspem

Déposée le 3 octobre 2011 par ASPEM et CHANTAL BOCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aspem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont ASPEM, ASSOCIATION LOI domicilié(e) 47 RUE CHATEAUDUN - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et CHANTAL BOCHER domicilié(e) 49 AVENUE CLAIR BOIS - 83700 - ST RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPEM domicilié(e) 47 RUE CHATEAUDUN - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque aspem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aspem est expirée depuis le 3 octobre 2021.


ASPEM, ASSOCIATION LOI - 47 RUE CHATEAUDUN - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 4

CHANTAL BOCHER - 49 AVENUE CLAIR BOIS - 83700 - ST RAPHAEL - France


ASPEM - 47 RUE CHATEAUDUN - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ; repassage du linge ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.