Déposée le 2 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPECTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ASCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPECTS domicilié(e) 152, rue de la Division Leclerc,91160 SAULX-LES-CHARTREUX - 91160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carlos MARTINS domicilié(e) 114, rue du Pdt François Mitterrand,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France.
La marque ASCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182086.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOM est expirée depuis le 2 septembre 2012.
ASPECTS S.A.R.L. - 152, rue de la Division Leclerc,91160 SAULX-LES-CHARTREUX - 91160 - France
Carlos MARTINS - 114, rue du Pdt François Mitterrand,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Vêtements, chaussures, chapellerie. Sacs à main, sacs à dos.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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