ENFANTS DU CAMBODGE ASPECA
Présentation de la marque ENFANTS DU CAMBODGE ASPECA
Déposée le 20 novembre 1997 par l'association loi 1901 ASPECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENFANTS DU CAMBODGE ASPECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENFANTS DU CAMBODGE ASPECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANTS DU CAMBODGE ASPECA est expirée depuis le 20 novembre 2007.
ASPECA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52