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Marques déposées par l'association loi 1901 ASPECA
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ENFANTS DES MOUSSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFANTS DES MOUSSONS
ASPECA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3088762
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque ENFANTS DES MOUSSONS

Déposée le 14 mars 2001 par l'association loi 1901 ASPECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENFANTS DES MOUSSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 ASPECA domicilié(e) 84 rue La Fontaine, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 609 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPECA, Association de parrainage d'enfants en Cambodge - France.

La marque ENFANTS DES MOUSSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANTS DES MOUSSONS est expirée depuis le 14 mars 2011.

ASPECA a également déposé les autres marques suivantes : ENFANTS DU LAOS ASPECA , ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE , ENFANTS DU CAMBODGE ASPECA , ENFANTS DES PHILIPPINES ASPECA , ENFANTS DU VIETNAM ASPECA


ASPECA, Association loi 1901 - 84 rue La Fontaine, 75016 PARIS - France - SIREN 383609278


ASPECA, Association de parrainage d'enfants en Cambodge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Service de parrainage financier.