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Marques déposées par la société ASPECA Association de Parrainage d'Enfants au Cambodge
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CORRESPONDANCES DE L'ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE AU LAOS ET AU VIETNAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORRESPONDANCES DE L'ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE AU LAOS ET AU VIETNAM
ASPECA Association de Parrainage d'Enfants au Cambodge

Numéro de dépôt :
95589656
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque CORRESPONDANCES DE L'ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE AU LAOS ET AU VIETNAM

Déposée le 26 septembre 1995 par la société ASPECA Association de Parrainage d'Enfants au Cambodge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORRESPONDANCES DE L'ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE AU LAOS ET AU VIETNAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la société ASPECA Association de Parrainage d'Enfants au Cambodge domicilié(e) 105 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 609 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPECA - France.

La marque CORRESPONDANCES DE L'ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE AU LAOS ET AU VIETNAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORRESPONDANCES DE L'ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE AU LAOS ET AU VIETNAM est expirée depuis le 26 septembre 2005.


ASPECA Association de Parrainage d'Enfants au Cambodge - 105 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France - SIREN 383609278


ASPECA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Edition de revue (périodique) Produit de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.