Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.S.P@Y AUDIT SOCIAL PAYE
ASPAY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3086039
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
A.S.P@Y AUDIT SOCIAL PAYE de ASPAY

Présentation de la marque A.S.P@Y AUDIT SOCIAL PAYE

Déposée le 1 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASPAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S.P@Y AUDIT SOCIAL PAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASPAY domicilié(e) 23 rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 558 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque A.S.P@Y AUDIT SOCIAL PAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.S.P@Y AUDIT SOCIAL PAYE est expirée depuis le 1 mars 2021.

ASPAY a également déposé les autres marques suivantes : ASPAY AUDIT SOCIAL PAYE


ASPAY, Société par actions simplifiée - 23 rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France - SIREN 434558839


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463210 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Publicité ; aide à la gestion et à l'administration d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; gestion des affaires commerciales ; informations et renseignements d'affaires ; travaux de bureau ; comptabilité ; expertise comptable ; vérification de comptes ; consultation pour les questions de personnel ; préparation de feuilles de paye ; établissement de déclarations fiscales ; administration des ressources humaines ; recueil de données sur un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services comprenant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; consultations juridiques ; reconstitution de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; acquisition, exploitation et cession de droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; recherches légales et techniques ; sélection du personnel par procédés psychotechniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.