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Marques déposées par l'association loi 1901 ASPAARI
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Démarche NESO
Marque expirée - Marque en non vigueur

Démarche NESO
ASPAARI Association loi 1901
Nature et Progrès Bretagne association loi 1901
chez jacques Leroux

Numéro de dépôt :
3586390
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/07/2018
Démarche NESO de ASPAARI

Présentation de la marque Démarche NESO

Déposée le 4 juillet 2008 par l'association loi 1901 ASPAARI, l'association loi 1901 Nature et Progrès Bretagne, chez jacques Leroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Démarche NESO »

Les déposants sont l'association loi 1901 ASPAARI domicilié(e) Le bourg,35330 BOVEL - 35330 - France, l'association loi 1901 Nature et Progrès Bretagne - France, chez jacques Leroux domicilié(e) Le bois Joli,56130 SAINT-DOLAY - 56130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPAARI domicilié(e) Le bourg,35330 BOVEL - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démarche NESO est expirée depuis le 4 juillet 2018.


ASPAARI Association loi 1901 - Le bourg,35330 BOVEL - 35330 - France

Nature et Progrès Bretagne association loi 1901 - France

chez jacques Leroux - Le bois Joli,56130 SAINT-DOLAY - 56130 - France


ASPAARI - Le bourg,35330 BOVEL - 35330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.