DOCUPACK
Présentation de la marque DOCUPACK
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ASP64 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCUPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOCUPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789561.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUPACK est expirée depuis le 10 décembre 2020.
ASP64 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14