ASP Global Manufacturing GmbH, Société organisée selon les lois suisse
Numéro de dépôt :
1659546
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2029
Présentation de la marque ASP ADVANCED STERILIZATION PRODUCTS
Déposée le 19 octobre 1989 par la société ASP Global Manufacturing GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASP ADVANCED STERILIZATION PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ASP Global Manufacturing GmbH domicilié(e) Im Majorenacker 10 - 8207 - Schaffhausen - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque ASP ADVANCED STERILIZATION PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASP ADVANCED STERILIZATION PRODUCTS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.
ASP Global Manufacturing GmbH, Société organisée selon les lois suisse - Im Majorenacker 10 - 8207 - Schaffhausen - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152774 - Publication au BOPI 1999-09-15
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413625 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21
Inscription le 14 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770781 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729732 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31
Appareils, instruments et dispositifs de stérilisation utilisés en milieu chirurgical, médical et en laboratoire
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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