Marque expirée - Marque en non vigueur

TABAC FREE
ASP – ENTREPRISES SARL

Numéro de dépôt :
3458151
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
TABAC FREE de ASP – ENTREPRISES

Présentation de la marque TABAC FREE

Déposée le 19 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASP – ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABAC FREE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASP – ENTREPRISES domicilié(e) 1 RUE MAGELLAN,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 623 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASP – ENTREPRISES domicilié(e) 1 RUE MAGELLAN,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABAC FREE est expirée depuis le 19 octobre 2016.

ASP – ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : TICKET PSY


ASP – ENTREPRISES SARL - 1 RUE MAGELLAN,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 478623713


ASP – ENTREPRISES - 1 RUE MAGELLAN,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502372 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.