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Marques déposées par ASORNEBAL CANO GIBERT
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LE COURTOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COURTOIS
ASORNEBAL CANO GIBERT

Numéro de dépôt :
3393740
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2015
LE COURTOIS de ASORNEBAL CANO GIBERT

Présentation de la marque LE COURTOIS

Déposée le 17 novembre 2005 par ASORNEBAL CANO GIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COURTOIS »

Le déposant est ASORNEBAL CANO GIBERT domicilié(e) c/ LA PAZ, 10,30150 LA ALBERCA,ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASORNEBAL CANO GIBERT domicilié(e) c/ LA PAZ, 10,30150 LA ALBERCA,ESPAGNE - 30150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURTOIS est expirée depuis le 17 novembre 2015.


ASORNEBAL CANO GIBERT - c/ LA PAZ, 10,30150 LA ALBERCA,ESPAGNE - Espagne


ASORNEBAL CANO GIBERT - c/ LA PAZ, 10,30150 LA ALBERCA,ESPAGNE - 30150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Fruits et legumes conservés, sechés et cuits. Fruits et legumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.