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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASN
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FORCIVO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORCIVO
ASN SARL

Numéro de dépôt :
1362669
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2016

Présentation de la marque FORCIVO

Déposée le 4 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCIVO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASN domicilié(e) Le Bois Mezard,35520 (dossier no 2320056) - 35520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 999 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASN Monsieur Philippe ROBINEAU domicilié(e) Le Bois Mezard,35520 MELESSE (dossier no 2320056) - 35520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCIVO est expirée depuis le 4 juillet 2016.

ASN a également déposé les autres marques suivantes : GLUKYPAR , CETOSTOP


ASN SARL - Le Bois Mezard,35520 (dossier no 2320056) - 35520 - France - SIREN 408999472


ASN Monsieur Philippe ROBINEAU - Le Bois Mezard,35520 MELESSE (dossier no 2320056) - 35520 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Renouvellement sans limitation n°2072526 - Publication au BOPI 1997-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 20 septembre 1996 - Recours en restauration n°206354 - Publication au BOPI 1996-09-20

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2320056 - Publication au BOPI 2006-07-24

Inscription le 20 février 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°232968 - Publication au BOPI 1997-02-20

Inscription le 17 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388903 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398102 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 24 juillet 2006 - Changement d'adresse n°441141 - Publication au BOPI 2006-07-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 23 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545691 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.