Déposée le 22 décembre 1987 par la société étrangère ASMO CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ASMO CO domicilié(e) 390, Umeda Kosai-shi, Shizuoka-ken - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque ASMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASMO arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.
ASMO CO., LTD., société de droit japonais - 390, Umeda Kosai-shi, Shizuoka-ken - Japon
CABINET PLASSERAUD, Mme CAZAUX Sylvie - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354103 - Publication au BOPI 2007-10-25
Renouvellement avec limitation le 23 octobre 1997 n°2099940 - Publication au BOPI 1997-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 13 janvier 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°59190 - Publication au BOPI 1992-01-13
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665735 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04
Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739856 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Unités de coupe de papier constituées d'une lame et d'un moteur installés sur une machine de fac-similé, pompes installées sur des machines de lavage de véhicules, moteur d'entraînement pour machines à copier ou de fac-similé, boîtiers de changement de vitesses pour moteurs installés sur des machines à copier ou de fac-similé, moteurs installés sur des systèmes d'alimentation en papier de machines à copier ou de fac-similé, unité de nettoyage de fil à haute tension installée sur une machine à copier, capteurs de niveau d'eau installés dans une machine pour laver les véhicules, circuits de commandes de moteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties et pièces détachées de véhicules, moteurs d'essuie-vitres, moteurs d'essuie-vitres de bateau, réservoirs de liquide d'essuie-vitres, pompes motorisées, moteurs de phares, moteurs de toits-ouvrant, moteurs de lève-vitres, moteurs de ventilateurs pour dispositifs de chauffage, moteurs d'essuie-vitres de pare-brises, moteurs d'essuie-vitres d'engins de travaux, moteurs pour dispositifs de nettoyage de phares de type à essuyage, moteurs d'essuie-vitres arrières, moteurs de ventilateurs pour radiateurs de refroidissement, moteurs sans balais pour ventilateurs, moteurs de commande à distance de rétroviseurs, moteurs pas à pas, pompes à huile, antennes, actionneurs de commande du réglage de dispositifs de conditionnement d'air et actionneurs électriques de dispositifs de verrouillage de portes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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