Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASMER
Numéro de dépôt :
1479440
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1998
Présentation de la marque ASMER
Déposée le 22 juillet 1988 par ASMER SEEDS LTD (Société britanique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASMER est expirée depuis le 22 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01