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Marques déposées par ASMEP-ETITODO
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Observatoire des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire)
ASMEP-ETI, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3794475
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021
Observatoire des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire) de ASMEP-ETI

Présentation de la marque Observatoire des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire)

Déposée le 3 janvier 2011 par ASMEP-ETITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Observatoire des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est ASMEP-ETITODO domicilié(e) 18 rue Boissière - 75116 - PARIS 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 860 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASMEP-ETI domicilié(e) 18 rue Boissière - 75116 - PARIS 16 - France.

La marque Observatoire des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire) est expirée depuis le 3 janvier 2021.

ASMEP-ETI a également déposé les autres marques suivantes : METI , METI MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE INTERMEDIAIRE LES ENTREPRISES DE LONG TERME , Baromètre des Entreprises de Taille Intermédiaire , des usines et des hommes , Baromètre des ETI , ETI , Mouvement des Entreprises de Taille Intermédiaire , SETI , GRAND PRIX DE L'ENTREPRISE PATRIMONIALE ET FAMILIALE , Syndicat des entreprises de taille intermediaire – seti


ASMEP-ETI, syndicat professionnel - 18 rue Boissière - 75116 - PARIS 16 - France - SIREN 403860638


ASMEP-ETI - 18 rue Boissière - 75116 - PARIS 16 - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661396 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.