Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVAL
ASMAR S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1194271
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROVAL

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ASMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASMAR domicilié(e) 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROVAL est expirée depuis le 30 septembre 1991.

ASMAR a également déposé les autres marques suivantes : PROLASMAR


ASMAR S.A. (S.A.) - 88430 CORCIEUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Poudre de sérum de lait à usages diététiques, pharmaceutiques. Poudre de sérum de lait à usages alimentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.