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Marques déposées par la société ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE
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ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LA LETTRE DE SOEUR EMMANUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LA LETTRE DE SOEUR EMMANUELLE
ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE

Numéro de dépôt :
94508949
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LA LETTRE DE SOEUR EMMANUELLE

Déposée le 24 février 1994 par la société ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LA LETTRE DE SOEUR EMMANUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE domicilié(e) 15 rue Chapon, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 403 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE A l'attention de Bernard MIGNOT - France.

La marque ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LA LETTRE DE SOEUR EMMANUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LA LETTRE DE SOEUR EMMANUELLE est expirée depuis le 24 février 2004.

ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE SE LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE , ASMAE LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE , ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE ASMAE - L'OEUVRE DE SOEUR EMMANUELLE , ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LES PETITS AMIS DE SOEUR EMMANUELLE , ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE ASMAE - OPERATION "PARRAIN DE NOEL"


ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE - 15 rue Chapon, 75003 PARIS - France - SIREN 347403156


ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE A l'attention de Bernard MIGNOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Bulletin d'information trimestriel sur la vie de l'association, les réalisations, les projets, les partenaires et toute information relative à l'enfance défavorisée

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.