Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE ASMAE - OPERATION "PARRAIN DE NOEL"
ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE

Numéro de dépôt :
93492820
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE ASMAE - OPERATION "PARRAIN DE NOEL"

Déposée le 16 novembre 1993 par ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE ASMAE - OPERATION "PARRAIN DE NOEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE, domicilié(e) 15, rue Chapon, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE A l'attention de Bernard MIGNOT - France.

La marque ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE ASMAE - OPERATION "PARRAIN DE NOEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE ASMAE - OPERATION "PARRAIN DE NOEL" est expirée depuis le 16 novembre 2003.

ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE SE LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE , ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LA LETTRE DE SOEUR EMMANUELLE , ASMAE LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE , ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE ASMAE - L'OEUVRE DE SOEUR EMMANUELLE , ASMAE AIDE SOCIALE ET MEDICALE A L'ENFANCE DEFAVORISEE LES PETITS AMIS DE SOEUR EMMANUELLE


ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE - 15, rue Chapon, 75003 PARIS - France


ASMAE-LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE A l'attention de Bernard MIGNOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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