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Marques déposées par Asmae Association Soeur Emmanuelle
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Fondation soeur Emmanuelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation soeur Emmanuelle
Asmae Association Soeur Emmanuelle

Numéro de dépôt :
4374828
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
Fondation soeur Emmanuelle de Asmae Association Soeur Emmanuelle

Présentation de la marque Fondation soeur Emmanuelle

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par Asmae Association Soeur Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation soeur Emmanuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est Asmae Association Soeur Emmanuelle domicilié(e) 259 Rue de Paris - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adrien Sallez domicilié(e) 259 Rue de Paris - 93100 - Montreuil - France.

La marque Fondation soeur Emmanuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation soeur Emmanuelle arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

Asmae Association Soeur Emmanuelle a également déposé les autres marques suivantes : soeur Emmanuelle , Asmae soeur Emmanuelle , Asmae Association Soeur Emmanuelle


Asmae Association Soeur Emmanuelle - 259 Rue de Paris - 93100 - Montreuil - France


Adrien Sallez - 259 Rue de Paris - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement de fonds ; Collecte de fonds ; services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent; collecte de dons de bienfaisance et collectes de bienfaisance pour des tiers; services de collecte de fonds; montage de financement pour des projets humanitaires; montage du financement de projets humanitaires ;

Communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants.