Asmae-Association Soeur Emmanuelle Association loi 1901 à but non lucratif Monsieur Trao Nguyen Président
Numéro de dépôt :
3298846
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2014
Présentation de la marque Asmae-Association Soeur Emmanuelle
Déposée le 15 juin 2004 par l'association loi 1901 Asmae-Association Soeur Emmanuelle et monsieur Trao Nguyen Président
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Asmae-Association Soeur Emmanuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Les déposants sont l'association loi 1901 Asmae-Association Soeur Emmanuelle - France et monsieur Trao Nguyen Président domicilié(e) 26 boulevard de Strasbourg,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Asmae-Association Soeur Emmanuelle Melle Bettray Vanessa domicilié(e) 26 boulevard de Strasbourg,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque Asmae-Association Soeur Emmanuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Asmae-Association Soeur Emmanuelle Association loi 1901 à but non lucratif - France
Monsieur Trao Nguyen Président - 26 boulevard de Strasbourg,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 3
Asmae-Association Soeur Emmanuelle Melle Bettray Vanessa - 26 boulevard de Strasbourg,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, plantes séchées pour la décoration. Education, formation, informations en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, productions de films sur bandes vidéos, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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