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Marques déposées par l'association loi 1901 ASM loi 1901
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MAZONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAZONE
ASSOCIATION ASM loi 1901

Numéro de dépôt :
3410330
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
MAZONE de ASM loi 1901

Présentation de la marque MAZONE

Déposée le 15 février 2006 par l'association loi 1901 ASM loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAZONE »

Le déposant est l'association loi 1901 ASM loi 1901 domicilié(e) 52 AV. du 8 MAI 1945,95200 SARCELLES - 95200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASM ASSOCIATION LOI 1901 domicilié(e) 52 AVENUE DU 8 MAI 1945,95200 SARCELLES - 95200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZONE est expirée depuis le 15 février 2016.


ASSOCIATION ASM loi 1901 - 52 AV. du 8 MAI 1945,95200 SARCELLES - 95200 - France


ASM ASSOCIATION LOI 1901 - 52 AVENUE DU 8 MAI 1945,95200 SARCELLES - 95200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : commodes, lits, armoires, tables, chaises, chevets, semainiers, buffets, escabeaux en bois, ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), echelles en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'interieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-manteaux, porte-revues rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Service de restauration – alimentation – hébergement temporaire – services traiteurs – services hôtelier – réservation de logements temporaires – crèches d'enfants – maison de retraite pour personne âgées exploitation de terrain de camping.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.