Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ASM ascenseurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASM ASCENSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASM ascenseurs domicilié(e) 45 rue La Condamine - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 674 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASM ascenseurs, M. Denglos Christian domicilié(e) 45 rue La Condamine - 75017 - PARIS - France.
La marque ASM ASCENSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASM ASCENSEURS arrivera à expiration en date du 16 février 2026.
ASM ascenseurs, SA - 45 rue La Condamine - 75017 - PARIS - France - SIREN 394674840
ASM ascenseurs, M. Denglos Christian - 45 rue La Condamine - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305343 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279897 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606923 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Ascenseurs, monte-charge, portes automatiques électrotechnique générale, équipements d'alarme, de sécurité et de télésurveillance. Tous services, installation, réparation, mises aux normes, entretien, télésurveillance.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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