Marque enregistrée - Marque en vigueur

INISIDE
ASM-ACO, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4243945
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2026
INISIDE de ASM-ACO

Présentation de la marque INISIDE

Déposée le 27 janvier 2016 par l'association loi 1901 ASM-ACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INISIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ASM-ACO domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACO, Mme WEYDERS Sandrine domicilié(e) Circuit des 24 heures - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

La marque INISIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INISIDE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.


ASM-ACO, Association loi 1901 - Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


ACO, Mme WEYDERS Sandrine - Circuit des 24 heures - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Transport, location de véhicules ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.