Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASLS ACCESSOIRES STOCK LIVRAISON SERVICE
/
EXHAUST SYSTEM EXO-7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXHAUST SYSTEM EXO-7
ASLS ACCESSOIRES STOCK LIVRAISON SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
3879865
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
EXHAUST SYSTEM EXO-7 de ASLS ACCESSOIRES STOCK LIVRAISON SERVICE

Présentation de la marque EXHAUST SYSTEM EXO-7

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASLS ACCESSOIRES STOCK LIVRAISON SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « EXHAUST SYSTEM EXO-7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASLS ACCESSOIRES STOCK LIVRAISON SERVICE domicilié(e) ZI MAURETTES, 285 AVENUE DES MAURETTES - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 629 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASLS ACCESSOIRES STOCK LIVRAISON SERVICE, Mme HADDAD ALINE domicilié(e) ZI MAURETTES, 285 AVENUE DES MAURETTES - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque EXHAUST SYSTEM EXO-7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXHAUST SYSTEM EXO-7 est expirée depuis le 7 décembre 2021.


ASLS ACCESSOIRES STOCK LIVRAISON SERVICE, SARL - ZI MAURETTES, 285 AVENUE DES MAURETTES - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 403629918


ASLS ACCESSOIRES STOCK LIVRAISON SERVICE, Mme HADDAD ALINE - ZI MAURETTES, 285 AVENUE DES MAURETTES - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621147 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Équipements de la motos du scooters et maxi scooters, véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; antivol, cadenas, chaînes pour véhicules.

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; prospectus ; décorations adhésives.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; sous-vêtements ; équipement complet du pilote, à savoir gants de motocyclisme ; équipement complet du pilote, à savoir tshirt (habillement).