Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANAPÉ ÉLITE
Monsieur Aslan Daduevitch GEHAEV

Numéro de dépôt :
4668180
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
CANAPÉ ÉLITE de Aslan Daduevitch GEHAEV

Présentation de la marque CANAPÉ ÉLITE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par monsieur Aslan Daduevitch GEHAEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANAPÉ ÉLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Aslan Daduevitch GEHAEV domicilié(e) 87 rue de Dreux - 78711 - MANTES-LA-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aslan Daduevitch GEHAEV domicilié(e) 87 rue de Dreux - 78711 - MANTES-LA-VILLE - France.

La marque CANAPÉ ÉLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPÉ ÉLITE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.


Monsieur Aslan Daduevitch GEHAEV - 87 rue de Dreux - 78711 - MANTES-LA-VILLE - France


Monsieur Aslan Daduevitch GEHAEV - 87 rue de Dreux - 78711 - MANTES-LA-VILLE - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Coussins ; matelas.