Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VALADE
ASL La Valade Souleilha, Association Syndicale Libre

Numéro de dépôt :
3758478
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2020
LA VALADE de ASL La Valade Souleilha

Présentation de la marque LA VALADE

Déposée le 3 août 2010 par ASL La Valade Souleilha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est ASL La Valade Souleilha, Association Syndicale Libre domicilié(e) 7 avenue des Chevaliers de St Germain - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASL La Valade Souleilha domicilié(e) 7 avenue des Chevaliers de St Germain - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

La marque LA VALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALADE est expirée depuis le 3 août 2020.


ASL La Valade Souleilha, Association Syndicale Libre - 7 avenue des Chevaliers de St Germain - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


ASL La Valade Souleilha - 7 avenue des Chevaliers de St Germain - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).