Déposée le 19 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) ASL Airlines France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Planes for people » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASL Airlines France domicilié(e) Zone de Cargo 9, 15 rue du Haut de Laval - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 461 546 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASL Airlines France, Mme GILBERT Marion domicilié(e) Zone de Cargo 9, 15 rue du Haut de Laval, CS 14454 - 95708 - ROISSY CDG Cedex - France.
La marque Planes for people a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASL Airlines France, Société Anonyme - Zone de Cargo 9, 15 rue du Haut de Laval - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France - SIREN 344461546
ASL Airlines France, Mme GILBERT Marion - Zone de Cargo 9, 15 rue du Haut de Laval, CS 14454 - 95708 - ROISSY CDG Cedex - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2727026 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30
Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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