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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASKLE SANTE
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EPSUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPSUS
ASKLE SANTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93495585
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2023

Présentation de la marque EPSUS

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASKLE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASKLE SANTE domicilié(e) 200 Rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 145 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Franck CASO, DEJADE & BISET domicilié(e) 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

La marque EPSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPSUS est expirée depuis le 1 décembre 2023.

ASKLE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : AXTAIR , GELSCAR , AXIS ALOVA , AXENSOR


ASKLE SANTE, Société par Actions Simplifiée - 200 Rue Charles Tellier - 30000 - NIMES - France - SIREN 520145517


Franck CASO, DEJADE & BISET - 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2251100 - Publication au BOPI 2003-10-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 12 février 2004 - Changement de nature juridique n°386870 - Publication au BOPI 2004-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de nature juridique n°413703 - Publication au BOPI 2005-06-15

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528922 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538682 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

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